Le dépistage clinique des conducteurs sous influence de psychotropes

Clinical screening of drivers under the influence of psychoactive drugs

C.E.R.M.T., BP 132, 74004 Annecy Cedex

Reçu : 14 Avril 2003
Accepté : 7 Mai 2003

Résumé

Si l'alcool a représenté, pendant des décennies la principale cause d'altération comportementale chez les conducteurs, la consommation de drogues illicites est devenue, depuis une vingtaine d'années, une cause non négligeable de troubles du comportement au volant. Si certains pays ont mis en place des procédures cliniques d'évaluation comportementale depuis de nombreuses années, d'autres sont restés pratiquement exclusivement orientés sur la détection des états d'alcoolisation. Si la preuve biologique est un apport important dans la détermination de l'état d'ivresse dans les pays qui utilisent les tests comportementaux, cet apport n'est pas toujours indispensable pour autoriser une procédure judiciaire. Si la détection initiale des altérations du comportement chez les conducteurs repose toujours à la base sur les policiers de terrains, des approches différentes sont ensuite utilisées selon les pays. Les USA ont développé, depuis une quinzaine d'années, un système basé sur des policiers experts, spécialement entraînés, chargés de réaliser une évaluation complète de l'état du conducteur. Les Pays Scandinaves, l'Allemagne et la Belgique, ont des procédures sensiblement différentes. A la base, le policier de terrain a pour seul objectif d'établir, à l'aide de tests simples, s'il y a ou non une légitime suspicion l'état d'ivresse. Si cette suspicion est avérée, il est procédé, avec l'aide d'un médecin, à un prélèvement biologique, généralement sanguin, qui servira à établir la preuve judiciaire. En France où il n'y pas d'obligation d'évaluation comportementale chez les conducteurs, ou même de suspicion d'ivresse, la détection était uniquement focalisée sur la détermination d'une imprégnation alcoolique jusqu'à la mise en place de la loi sur la conduite sous l'emprise de stupéfiants. Pour faire face à ce problème, les procédures de détection devront logiquement reposer sur une évaluation clinique et comportementale préliminaire et susceptible d'avoir une valeur probante devant les tribunaux.

Abstract

If alcohol consumption, during past decades, represented the main cause of impairment in drivers, consumption of other psychoactive substances becomes today, an increasing cause of drivers' impairment. If some countries have implemented procedures for clinical evaluation since several years, many other countries still focus on detection of alcohol in drivers. If the biological evidence is an important step in the countries using clinical evaluation procedures, this step is not always required for justice procedures. If the first step of the impairment evaluation in drivers always rest on field policemen on a second step, different approaches are used depending of the countries. USA, since 15 years, have developed a procedure based on expert policemen, especially trained, in charge of leading a complete evaluation of the driver. Scandinavian Countries, Germany and Belgium have different procedures. The field policeman has only to establish, with simple behavioral tests if there is or not a reasonable suspicion of impairment. If this suspicion exists, a biological sample (generally blood) is collected to be used for the justice procedure. In other countries, like France, which have no obligation to lead a clinical evaluation in drivers, and which have no obligation of Areasonable suspicion. The detection of impaired drivers was only focused on the determination of an alcohol concentration until the implementation of the law on drug and driving. To face the problem of driving under the influence of psychoactive substances, the procedures of drug detection will reasonably have to rest, in the future, on a preliminary and an evidential clinical evaluation of the drivers' impairment.